Article n°1 - Acceptation des Conditions générales
Pour toutes commandes sur le site www.savonnette.kingeshop.com, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente qui peuvent être mises à jour librement à tout moment.
Article n°2 - Produits
L'équipe la savonnette s'engage à fournir à ses clients les articles de fabrication artisanale présentés sur ce site. Les prix sont indiqués en euros.
Les prix indiqués sur les fiches produits n'incluent pas les frais d'envoi.
TVA non applicable, art. 293B du CGI
En cas d’indisponibilité, la Savonnette contactera le client pour l’informer et le cas échéant lui proposera soit un produit de remplacement, soit lui allouer un avoir.
Les prix indiqués sur les fiches produits n'incluent pas les frais d'envoi.
TVA non applicable, art. 293B du CGI
En cas d’indisponibilité, la Savonnette contactera le client pour l’informer et le cas échéant lui proposera soit un produit de remplacement, soit lui allouer un avoir.
Article n°3 - Commande
La commande est validée dès que la facture sera délivrée automatiquement par le site vaut pour preuve du contenu et de la date de la commande. Aucune annulation de commande ne se fera sans l’accord de la Savonnette.
Article n°4 - Livraison
L'équipe la Savonnette s'engage à envoyer toutes les références commandées par le client après réception du paiement.
Les livraisons se font du Mardi au vendredi.
L'équipe la Savonnette ne saurait être tenu responsable des retards, vols et pertes dus à La Poste et aucune réclamation ne pourra être faite.
Tout envoi se fait soit par colissimo suivant le poids de la marchandise.
Merci de nous contacter pour toute commande pour l'International, ceci afin de calculer au plus précis les frais d'envoi nécessaires suivant les articles demandés.
Les livraisons se font du Mardi au vendredi.
L'équipe la Savonnette ne saurait être tenu responsable des retards, vols et pertes dus à La Poste et aucune réclamation ne pourra être faite.
Tout envoi se fait soit par colissimo suivant le poids de la marchandise.
Merci de nous contacter pour toute commande pour l'International, ceci afin de calculer au plus précis les frais d'envoi nécessaires suivant les articles demandés.
Article n°5 - Rétractation
Conformément aux dispositions de l’Article L.121.16 du code Français de la consommation, le client dispose d'un délai de rétraction de quatorze jours à compter de la réception de vos produits commandés pour retourner les produits pour échange ou remboursement.
Conformément à Art. L. 121-21-8. et L. 121-20-2 et L. 121-20-4 du Code de la Consommation – Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fournitures ou de biens confectionnés ou personnalisés.
Vous devez renvoyer les articles dans l’emballage d’origine sans qu’ils aient été décelés. Aucune suite ne sera donnée au renvoi d’un article dont l’emballage aura été ouvert.
Avant tout, veuillez nous contacter sur le site pour arranger les modalités de votre retour ou échange.
L'équipe la Savonnette procèdera alors au remboursement des sommes versées par le client, sans frais, à l'exception des frais de retour.
Conformément à Art. L. 121-21-8. et L. 121-20-2 et L. 121-20-4 du Code de la Consommation – Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fournitures ou de biens confectionnés ou personnalisés.
Vous devez renvoyer les articles dans l’emballage d’origine sans qu’ils aient été décelés. Aucune suite ne sera donnée au renvoi d’un article dont l’emballage aura été ouvert.
Avant tout, veuillez nous contacter sur le site pour arranger les modalités de votre retour ou échange.
L'équipe la Savonnette procèdera alors au remboursement des sommes versées par le client, sans frais, à l'exception des frais de retour.
Article n°6 - Prix et Frais de Port
Les prix sont exprimés en euros. Ils sont susceptibles de modifications sans préavis, en fonction des changements intervenant dans les prix de revient. Le prix enregistré reste celui affiché lors de la commande.
Les prix indiqués sur les fiches produits n'incluent pas les frais d'envoi.
TVA non applicable, art. 293B du CGI
Les frais de port seront calculés en fonction du poids des commandes au vu des tarifs de la poste.
Les prix indiqués sur les fiches produits n'incluent pas les frais d'envoi.
TVA non applicable, art. 293B du CGI
Les frais de port seront calculés en fonction du poids des commandes au vu des tarifs de la poste.
Article n°7 - Modalité de paiement
La marchandise est payable à la commande.
- Par Carte bleue via Paypal avec ou sans compte.
La livraison à domicile se fait par les services de La Poste en colissimo, sous 48H après règlement de votre commande.
- Par Carte bleue via Paypal avec ou sans compte.
La livraison à domicile se fait par les services de La Poste en colissimo, sous 48H après règlement de votre commande.
Article n°8 - Protection des données personnelles
Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant. L'équipe la Savonnette s'engage à ce que toutes les informations que lui sont communiquées ne soient utilisées que pour le traitement de la commande, pour recevoir notre lettre de diffusion ou nos offres promotionnelles. Ces informations sont confidentielles et en aucun cas, ne seront divulguées à des tiers.
Article n°9 - Force Majeure
La Savonnette sera dégagée de toute responsabilité lors de tout événement extérieur mentionné dans l’article 1148 du code civil (grèves, guerres, émeutes, acte de terrorisme, les mesures douanières de quelque nature que ce soit etc…) qui empêcherai ou retarderai totalement ou partiellement l’exécution de ses obligations.
Article n°10 - Litige
Tout litige relatif à l’exécution des présentes conditions générales de ventes est soumis au droit Français.
En cas de litige, le client s’adressera en priorité à la Savonnette afin de convenir à une solution amiable.
À défaut, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce de compétent.
En cas de litige, le client s’adressera en priorité à la Savonnette afin de convenir à une solution amiable.
À défaut, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce de compétent.
.